Marque renouvelée - Marque en vigueur

Atelier d'Artistes
M. POITOUX Pascal

Numéro de dépôt :
3726637
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2030
Atelier d\'Artistes de POITOUX Pascal

Présentation de la marque Atelier d'Artistes

Déposée par voie électronique le 1 avril 2010 par monsieur POITOUX Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier d'Artistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est monsieur POITOUX Pascal domicilié(e) 140 Rue de Verdun, Esc 5 - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. POITOUX Pascal domicilié(e) 140 rue de Verdun, Esc 5 - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque Atelier d'Artistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Atelier d'Artistes arrivera à expiration en date du 1 avril 2030.


M. POITOUX Pascal - 140 Rue de Verdun, Esc 5 - 92800 - PUTEAUX - France


M. POITOUX Pascal - 140 rue de Verdun, Esc 5 - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Renouvellement sans limitation le 13 février 2020 n°2739751 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.